Substances dangereuses

Préparations Dangereuses

REGLEMENTATION

(Onglet 1)

CLASSIFICATION, ETIQUETAGE ET EMBALLAGE DES SUBSTANCES ET DES MELANGES

Règlement 2008/1272

Modifiant les Directives 1967/548 et 1999/1999, et le Règlement 2006/1907

• GENERALITES
  • Champ d’application, Définitions
• CLASSIFICATION DES DANGERS
  • Identification et examen des informations
  • Evaluation des informations sur les dangers et décision de classification
• COMMUNICATION DES DANGERS AU MOYEN DE L’ETIQUETAGE
  • Contenu de l’étiquette
  • Apposition des étiquettes
• EMBALLAGE
• HARMONISATION DE LA CLASSIFICATION ET DE L’ETIQUETAGE DES SUBSTANCES ET INVENTAIRES DES CLASSIFICATIONS ET DES ETIQUETAGES
  • Etablissement d’une classification et d’un étiquetage harmonisés des substances
  • Rapport sur la communication concernant la sécurité d’utilisation des produits chimiques
• AUTORITES COMPETENTES ET MISE EN ŒUVRE
• DISPOSITIONS FINALES

Annexe I : Prescription relatives à la classification et à l’étiquetage des substances et mélanges dangereux

• Principes généraux de classification et d’étiquetage
• Dangers physiques
• Dangers pour la santé
• Dangers pour l’environnement
• Classe de dangers supplémentaires

Annexe II : Règles particulières concernant l’étiquetage et l’emballage de certaines substances et de certains mélanges

• Information additionnelles sur les dangers
• Règles particulières relatives aux éléments d’étiquetage additionnels concernant certains mélanges
• Règles particulière relatives à l’emballage
• Règles particulière relatives à l’étiquetage des produits phytopharmaceutiques
• Liste des substances et de mélanges dangereux auxquels s’applique l’article 29, paragraphe 3 p 10

Annexe III : Liste des mentions de dangers, des informations de dangers supplémentaires et des éléments d’étiquetage supplémentaires.

• Mentions de dangers
• Information additionnelles sur les dangers
• Eléments d’étiquetage/informations supplémentaires sur certaines substances et certains mélanges

Annexe IV : Listes des conseils de prudences

• Critères de sélection des conseils de prudence
• Conseils de prudence

Annexe V : Pictogrammes de dangers

• Dangers physiques
• Dangers pour la santé
• Dangers pour l’environnement
• Dangers supplémentaires

Annexe VI : Classification et étiquetage harmonisés pour certaines substances dangereuses

• Présentation de la liste des classifications et étiquetages harmonisés
• Dossiers pour la classification et l’étiquetage harmonisés
• Tableaux de classification et d’étiquetage harmonisés
• Tables 3.1 et 3.2 sur www.europeconomic.eu (par abonnement aux substances dangereuses)

Annexe VII : Tableau de conversion entre la classification établie selon la directives 67/548/CEE, d’une part, et la classification établie » selon le présent règlement, d’autres part.

REACH

(Onglet 2)

LISTE DES SUBSTANCES DANGEREUSES

(Onglet 3)

APPENDICE 1

Entrée 28 – Cancérogènes catégorie 1A (tableau 3.1/catégorie 1 (tableau 3.2)

APPENDICE 2

Entrée 28 – Cancérogènes catégorie 1B (tableau 3.1)/catégorie 2 (tableau 3.2)

APPENDICE 3

Entrée 29 – Mutagènes catégorie 1A (tableau 3.1/catégorie 1 (tableau 3.2)

APPENDICE 4

Entrée 29 – Mutagènes catégorie 1B (tableau 3.1/catégorie 2 (tableau 3.2)

APPENDICE 5

Entrée 30 – Toxiques pour la reproduction catégorie 1A (tableau 3.1)/catégorie 2 (tableau 3.2)

APPENDICE 6

Entrée 30 - Toxiques pour la reproduction: catégorie 1B (tableau 3.1)/catégorie 2 (tableau 3.2)

APPENDICE 7

Dispositions particulières concernant l’étiquetage des articles contenant de l’amiante

APPENDICE 8

Entrée 43 – Colorants azoïques – Liste des arômes aromatiques

APPENDICE 9

Entrée 43 – Colorants azoïques – Liste des arômes azoïques

APPENDICE 10

Entrée 43 – Colorants azoïques – Liste des méthodes d’essai

APPENDICE 11

Entrées 28 à 30 – Dérogations pour certaines substances

PEINTURES – VERNIS – ENCRES – COLLES

(Onglet 4)

PEINTURES, VERNIS, ENCRES D’IMPRIMERIE, COLLES, PRODUITS CONNEXES

Décision 2009/543

• Champ d’application, excusions, Règlementation
• Emballage
• Classification es substances dangereuses
  • Toxiques et très toxiques
  • Nocives
  • Corrosives
  • Irritantes
• Dispositions particulières d’étiquetage de certaines préparations

CRITERES D’ATTRIBUTION DU LABEL ECOLOGIQUE COMMUNAUTAIRE AUX PEINTURES ET VERNIS D’EXTERIEUR

Décision 2014/312

• Critères du label et exigences d’évaluation et de vérification
• Liste des restrictions et dérogations applicables aux substances dangereuses

GENERATEURS AEROSOLS

(Onglet 5)

Directive 1975/324

Modifiée par les directives 1994/1, 2008/47 et 2013/10 ; et les Règlements 2003/807 et 2009/219

• Définitions et étiquetage
• Dispositions particulières aux générateurs dont le récipient est en métal ou en plastique

BONNES PRATIQUES ET REGLES D’EXPORT / IMPORT

(Onglet 6)

BONNES PRATIQUES DE LABORATOIRE

Directive 2004/10

EXPORTATIONS ET IMPORTATIONS DE PRODUITS CHIMIQUES DANGEREUX

Règlement 649/2012

LISTE DES PRODUITS CHIMIQUES SOUMIS A LA PROCEDURE INTERNATIONALE CIP