Cosmétique

ONGLET 1

RÉGLEMENTATION COMMUNAUTAIRE COSMÉTIQUE

Règlement (CE) n°1223/2009 ( annexe I), Label écologique UE et Lignes directrices associées

Règlement 1223/2009 du 30 novembre 2009

CHAPITRES :

CHAPITRE I : champ d'application et définitions

CHAPITRE II : sécurité, responsabilité et libre circulation

CHAPITRE III : évaluation de la sécurité, dossier d'information sur le produit et notification

CHAPITRE IV : restrictions concernant certaines substances

CHAPITRE V : expérimentation animale

CHAPITRE VI : information des consommateurs

CHAPITRE VII : surveillance du marché

CHAPITRE VIII : non-conformité et clause de sauvegarde

CHAPITRE IX : coopération administrative

CHAPITRE X : mesures d'exécution et dispositions finales

ANNEXE I :

RAPPORT SUR LA SÉCURITÉ DU PRODUIT COSMÉTIQUE

Critères du label écologique de l’UE pour cosmétiques et soins animaux

DÉCISION (UE) 2021/1870 DE LA COMMISSION du 22 octobre 2021

• Annexe I : Critères d’attribution du label écologique de l’UE aux produits cosmétiques
• Annexe II : Critères d’attribution du label écologique de l’UE aux produits de soin pour animaux

LIGNES DIRECTRICES POUR L’APPLICATION DE L’ANNEXE I DU RÈGLEMENT (CE) NO 1223/2009 relatif aux produits cosmétiques

Décision 2013/674/UE du 25 novembre 2013

Annexe : Lignes directrices pour l’application de l’annexe i du règlement (ce) n° 1223/2009 concernant le rapport sur la sécurité du produit cosmétique

ONGLET 2

LISTE DES SUBSTANCES INTERDITES DANS LES PRODUITS COSMÉTIQUES

( Annexe II RÈGLEMENT (CE) N ^o 1223/2009 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL

du 30 novembre 2009)

Onglet 3

LISTE DES SUBSTANCES QUE LES PRODUITS COSMÉTIQUES NE PEUVENT

CONTENIR EN DEHORS DES RESTRICTIONS PRÉVUES

( Annexe III RÈGLEMENT (CE) N ^o 1223/2009 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL

du 30 novembre 2009 )

ONGLET 4

LISTE DES COLORANTS QUE PEUVENT CONTENIR LES PRODUITS COSMÉTIQUES

(Annexe IV RÈGLEMENT (CE) N ^o 1223/2009 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL

du 30 novembre 2009)

ONGLET 5

LISTE DES AGENTS CONSERVATEURS ADMIS DANS LES PRODUITS COSMÉTIQUES

(Annexe V RÈGLEMENT (CE) N ^o 1223/2009 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL

du 30 novembre 2009)

LISTE DES FILTRES ULTRAVIOLETS ADMIS DANS LES PRODUITS COSMÉTIQUES

(Annexe VI RÈGLEMENT (CE) N ^o 1223/2009 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL

du 30 novembre 2009)

SYMBOLES UTILISÉS SUR L'EMBALLAGE/LE RÉCIPIENT

(Annexe VII RÈGLEMENT (CE) N ^o 1223/2009 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL

du 30 novembre 2009)

ONGLET 6

BONNES PRATIQUES DE LABORATOIRE (BPL) : HARMONISATION ET CONTRÔLE DES ESSAIS CHIMIQUES

(Directive 2004/10/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 février 2004)

NANOMATÉRIAUX

(Article 16 du Règlement (CE) n°1223/2009)

ALLÉGATIONS ET GREENWASHING

(Règlement (UE) no 655/2013 de la Commission du 10 juillet 2013)

PERTURBATEURS ENDOCRINIENS ET SUBSTANCES CMR

(Article 15 – Substances CMR - Règlement (CE) n°1223/2009 relatif aux produits cosmétiques)

RÉFÉRENCES EXTERNES – COSMÉTIQUES UE

Documents d’orientation et ressources officielles de la Commission européenne